La guerre contre la corruption est déclarée

Patrick Yogo

Depuis que la planète entière vit au ralenti et que chaque gouvernement responsable s’occupe de sa propre gestion de la lutte contre la propagation du Covid-19 en gardant ses frontières fermées à la circulation des personnes, il nous a paru opportun de décliner une approche tendant à s’attaquer à un ennemi tout aussi sournois que le Coronavirus et qui cause bien plus de pertes humaines que lui en RDC, il s’agit de la CORRUPTION.

Au regard des affaires de corruption (au sens général) qui éclosent en République Démocratique du Congo dont le point d’orgue a été, ces dernières semaines, la gestion peu orthodoxe des quelques trois cents quatre millions de dollars US du Programme dit d’urgence des 100 jours du Chef de l’Etat en exercice, sans omettre la question de la décote pétrolière des entreprises du secteur œuvrant en RDC de +/- quinze millions de dollars US qui n’ont pas crédité le compte du Trésor public l’an dernier comme il se devait ; Il ne faudrait pas que s’attaquer à la corruption se fasse de manière éparse et ponctuelle. Mais au contraire de manière structurée et générale partant durable.

I. Assainissement des Institutions de l’Etat

Tout d’abord, il est essentiel que les animateurs des 4 institutions de la République qui exercent le pouvoir délégué par le Peuple soient « honorables ». Un élément simple et terriblement efficace pour vérifier cet indicateur d’honorabilité est la déclaration de patrimoine familial.
Non seulement la Constitution de la RDC de 2006 mais avant elle le Code de Conduite de l’Agent Public de l’Etat de 2002, tous deux, enjoignent aux agents publics que sont toutes les personnes qui exercent une activité publique de l’Etat et/ou rémunérée par ce dernier de déclarer tous leurs avoirs (meubles, immeubles et intérêts) ainsi que leurs dettes (emprunts). Le législateur précise que le patrimoine familial s’étend à la famille immédiate y compris les enfants mineurs.

Si donc les membres du gouvernement (66) et le Président de la République (1) ont bien remis leurs déclarations à la Cour constitutionnelle d’une part, et que, d’autre part les sénateurs (109), les députés nationaux (500) comme provinciaux (780), à cette liste s’ajoutent les Gouverneurs (26) et vice-Gouverneurs (26) et les membres de leurs gouvernements provinciaux (Maximum 260), ont tous également déposé leur déclaration patrimoniale respective à l’organe compétent de l’Observatoire de Surveillance de la Corruption et de l’Éthique Professionnelle.

1. Vérification

Alors ce dernier organe, l’OCEP, dépendant du ministère de la Fonction publique pourra alors faire son office et donc simplement s’assurer de l’adéquation de ce qui est déclaré et de ce qui peut être recoupé avec les données de la conservation des hypothèques ou des banques sur le territoire national ou à l’étranger par exemple.

2. Gratification des agents publics exemplaires

Les agents publics qui auront démontré leur honorabilité méritent d’être publiquement gratifiés d’une décoration symbolique de l’Etat.

3. Instruction judiciaire en cas d’indices d’enrichissement illicite

Par contre, celui dont la déclaration patrimoniale s’avérera soit incorrecte, soit incohérente et qu’il y a des suspicions d’enrichissement sans cause, verra son cas judiciarisé afin de permettre au prévenu de se défendre le cas échéant et se voir infligé une peine s’il est convaincu d’infraction(s) aux lois de la République que cela soit:

  • le détournement des deniers publics;
  • le détournement des titres ou actes publics;
  • la concussion;
  • le trafic d’influence;
  • la corruption active ou passive;
  • Sans oublier les abstentions coupables des fonctionnaires.

Avec à la clé, une révocation d’office de la fonction publique si la peine définitive est égale ou supérieure à 3 mois de servitude pénale. En sus de cela, la Justice devra procéder à la saisie, confiscation et/ou restitution des biens au profit de la communauté nationale.

4. Remplacement des agents publics sous le coup d’une procédure judiciaire

Parallèlement l’autorité de tutelle devra procéder au remplacement de l’agent public indélicat afin d’assurer la pérennité du service public par la nomination d’un intérimaire.

5. Difficultés

A noter que l’une des difficultés ici c’est que les animateurs des Cours et Tribunaux ainsi que les membres de l’OCEP, qui sont les deux bras puissants pour vanner et séparer le bon grain de l’ivraie, doivent eux-mêmes d’abord se conformer à ces lois de déclaration patrimoniale et démontrer leur honorabilité.

L’autre difficulté c’est le nombre de personnalités principales à passer au crible. Si l’on ne prend en compte que les gouvernements central et provinciaux, le Président de la République, les membres des Assemblées nationales et provinciales avec les membres du Sénat, il y a déjà près de 1768 dossiers à analyser sans tarder (Cfr paragraphe 4 de l’assainissement des institutions). Et cela sans même compter leurs collaborateurs directs ou non.

Qu’à cela ne tienne, il y a légion de fonctionnaires qui peuvent être formés à ce type d’analyse et se voir assigner une nouvelle mission qui, au final, améliorera les conditions de travail et de vie de toute la fonction publique.

II. Contrôle de la chaîne des dépenses et des recettes de l’État

Cet assainissement des institutions, s’il est effectué méticuleusement, permettra à la machine étatique de fonctionner au mieux. Ainsi le Trésor public sera alimenté par la totalité des ressources disponibles qu’elles soient collectées par les régies financières ou des aides et emprunts internationaux sans qu’une partie soit éludée par de la sous-facturation ou de la fraude en vue de la commission des infractions mentionnées plus haut.

De la même manière, les dépenses de l’Etat seront au profit de la population dans son ensemble et pas diluées dans de la surfacturation ou pompées par des sociétés-écrans constituées sur fond de délit d’initié…

1. Rôle pivot de la Cour des comptes en appui au pouvoir législatif

Les organes délibérants, que sont les assemblées provinciales et le parlement national ainsi que les conseils urbains et communaux pour les entités territoriales décentralisées, pourront alors vérifier que l’argent public est utilisé comme budgétisé annuellement. Ils pourront user de tous les moyens d’information et de contrôle à leur disposition pour s’assurer que l’Exécutif ne s’écarte pas ou peu de sa politique générale. Aidés en cela par la Cour des comptes qui trimestriellement reçoit les situations liquidées et ordonnancées des dépenses engagées autant que des recettes constatées des mains des ordonnateurs publics pour examen des comptes.

La Cour des comptes assure un contrôle de gestion tel qu’il devrait prévenir tout dérapage budgétaire à quel qu’échelon de pouvoir qu’il soit local, provincial ou central. Ses rapports procurent le support nécessaire au Pouvoir législatif pour fonctionner pleinement dans l’un de ses rôles essentiels, celui du contrôle de l’action gouvernementale en ce compris les entreprises du Portefeuille.

Et enfin la Cour déclare conforme (ou non) le projet de loi portant reddition des comptes du pouvoir central, le projet d’édit portant reddition des comptes de la province et le projet de décision portant reddition des comptes de l’entité territoriale décentralisée.

III. Redistribution des richesses nationales

Tout ceci nous ramène à ce que devrait être l’objectif ultime de l’action politique: Que tous les Congolais aient le droit de jouir des richesses nationales et que l’Etat ait le devoir de les redistribuer équitablement et de garantir le droit au développement. C’est l’article 58 de la Constitution…

A ce jour, il y a près de quarante ans que la population n’a plus été recensée pendant qu’ailleurs dans certains pays, tous les cinq ans (un mandat politique moyen) on en effectue un. Dans ces conditions, il est impossible de mettre en place des programmes qui fonctionnent car la base de données est biaisée.

Quoi qu’il en soit, on peut considérer que le fichier électoral qui a servi pour les élections du 30.12.2018 initialement prévues pour fin 2016 donne un ordre de grandeur, une indication.

Si l’on part du postulat bien arbitraire qu’environ quatre personnes par foyer se seraient enrôlés, on peut en déduire que les quelques quarante-huit millions d’enrôlés représenteraient en fait douze millions de foyers.

Nous pensons qu’en injectant de l’argent public dans les ménages congolais, l’usage qui en sera fait, très certainement l’achat de biens de consommation ou de services, va booster l’économie nationale en apportant de l’argent aux entreprises qui pourront s’approvisionner en matières premières pour leur production et verront leurs chiffres d’affaires augmenter. Par conséquent, la part des impôts sera multipliée car la valeur ajoutée aux matières premières c’est précisément ça la création de richesses nationales…

Si cette politique de dépenses publiques dirigée vers les ménages était actionnée en la couplant avec le recensement, nous pensons que l’on pourrait redistribuer deux milliards quatre cents millions de dollars américains directement à la population à l’horizon 2021. Soit 200 dollars à chacun des 12.000.000 de foyers au travers de toute l’étendue du territoire.

Tout d’abord, ce serait un apaisement pour la Nation de réaliser de manière palpable ce que c’est que la richesse nationale aussi infime soit le montant.

Ensuite cela vérifierait les affirmations déjà entendues ici et là que la corruption provoque un manque à gagner à hauteur de milliards de dollars chaque année depuis des décennies en RDC et qu’en:

  1. Assainissant les institutions de la République
  2. Contrôlant la chaîne des recettes et des dépenses
  3. Redistribuant les richesses nationales équitablement

Nous allons éradiquer la corruption et semer les conditions du développement.

Pour conclure, nous croyons que si toute la Fonction publique s’applique à respecter et à faire respecter son propre code de conduite et d’éthique, elle y trouverait le ressort nécessaire pour améliorer les conditions de travail des fonctionnaires et de toute la Nation. Soutenue en cela par Les femmes et les hommes politiques au pouvoir comme de l’Opposition (peut-être pas pour les mêmes raisons), le résultat qui en découlera n’en sera que plus rapide et durable.

Aidons-nous et le Ciel nous aidera!
Pour la Patrie et l’Etat de Droit
Sentiments patriotiques,

 

Patrick Yogo

15 thoughts on “La guerre contre la corruption est déclarée

  1. Ci-après les sources légales soutenant cette approche.
    I. Constitution du 18.02.2006 modifiée par la Loi n° 11/002 du 20.01.2011
    Article 99. Avant leur entrée en fonction et à l’expiration de celle-ci, le Président de la République et les membres du Gouvernement sont tenus de déposer, devant la Cour constitutionnelle, la déclaration écrite de leur patrimoine familial, énumérant leurs biens meubles, y compris actions, parts sociales, obligations, autres valeurs, comptes en banque, leurs biens immeubles, y compris terrains non bâtis, forêts, plantations et terres agricoles, mines et tous autres immeubles, avec indication des titres pertinents. Le patrimoine familial inclut les biens du conjoint selon le régime matrimonial, des enfants mineurs et des enfants, mêmes majeurs, à charge du couple.
    Article 58. Tous les Congolais ont le droit de jouir des richesses nationales. L’Etat a le devoir de les redistribuer équitablement et de garantir le droit au développement.
    II. Décret-Loi 017/2002 du 03.10.2002 portant code de conduite de l’agent public de l’État.
    Art. 9. – L’agent public de l’État doit:5° procéder, à son entrée en fonction, annuellement, durant l’exercice et au terme de sa carrière ou de son mandat, à la déclaration de ses avoirs et dettes personnels et de ceux de sa famille immédiate auprès de l’organe compétent de l’observatoire du Code d’éthique professionnelle; par famille immédiate, on entend le ménage tel que défini par l’article 443 du Code de la famille.
    Art.32.§3- Tout Agent Public de l’Etat qui est condamné définitivement à une peine de servitude pénale égale ou supérieure à 3 mois doit être révoqué d’office sur simple constatation de la condamnation.
    III. Code pénal congolais
    Article 145, Article 145 bis, Article 146, Article 150 e, Article 147, Article 149 ter, Article 150 f & g
    IV. Loi organique n° 18/024 du 13.11.2018 portant composition, organisation et fonctionnement de la cour des comptes.
    Art.141. Dans le premier mois de chaque trimestre, les ordonnateurs ou leurs délégués transmettent à la Cour des comptes les situations des dépenses engagées, liquidées et ordonnancées durant le trimestre précédent, revêtues du contreseing du contrôleur budgétaire.
    Dans le délai précisé à l’alinéa précédent, les ordonnateurs des recettes transmettent à la Cour des comptes les situations des recettes constatées, liquidées, ordonnancées durant le trimestre précédent.
    Ces situations indiquent, par imputation budgétaire, le libellé de la dépense ou de la recette, le montant des crédits ouverts ou des assignations arrêtées, le montant des dépenses engagées ou des recettes constatées, liquidées et ordonnancées et, suivant le cas, les crédits restant disponibles ou des restes à ordonnancer.
    Les copies des pièces qui ont servi à l’engagement et à la liquidation de la dépense sont conservées par les ordonnateurs ou leurs délégués et tenues par eux à la disposition de la Cour des comptes.
    Article 147. Les situations sont vérifiées par les magistrats désignés
    par le Premier président de la Cour des comptes. Les magistrats rapprochent ces situations des résultats des comptes individuels des comptables publics. Ils établissent un rapport qui est communiqué au Premier président et au Procureur général, pour leurs avis dans les quinze jours.
    Ce rapport est examiné par la Cour des comptes siégeant toutes Chambres réunies. La Cour des comptes se prononce sur la conformité ou non entre les comptes individuels des comptables publics assignataires et le compte général de l’Etat.
    La déclaration de conformité de la Cour des comptes, ses annexes et les observations sur l’exécution de la loi de finances, de l’édit budgétaire et de la décision budgétaire de l’exercice clos accompagnent le projet de loi portant reddition des comptes du pouvoir central, le projet d’édit portant reddition des comptes de la province et le projet de décision portant reddition des comptes de l’entité territoriale décentralisée.

  2. Patrick Yorgo
    Erreur fondamentale! Qui vous a dit que le pouvoir actuel a ete « delegue par le peuple »?

    1. Question hautement pertinente qu’est la vôtre!
      Car le Fonctionnaire qui aura manqué à assurer de par sa mission en l’espèce que tout pouvoir soit bien délégué directement ou indirectement par le peuple serait à mon avis en infraction à la Loi (Abstention coupable) :
      Code pénal art. 150 g. Toute personne chargée d’un service public qui s’abstiendra volontairement de faire, dans les délais impartis par la loi ou par les règlements, un acte de sa fonction ou de son emploi qui lui a été demandé régulièrement; Sera punie d’une servitude pénale de six mois…
      Il en est de même lorsqu’il s’abstient volontairement de faire un acte de sa fonction ou de son emploi pour lequel aucun délai n’a été préétabli et qui lui a été demandé régulièrement, si ce retard est manifestement exagéré.
      Encore faut-il que quelqu’un attraie « l’indélicat » en Justice…

  3. Cette guerre est declaree sur papier, pas en action. Comment voulez vous que les corrompus s’attaquent a leurs corrupteurs? Elections corrompues, presidence corrompue, senat corrompu, etc… Tout est pourrie, il faut tout desinfecter et c’est la la chose la plus difficile dans la jungle RDC.

    1. Et pourtant on assiste déjà à une ‘anthropophagie’ de l’espèce politicienne. Une forme d’épuration naturelle: Sénat, Présidence de la République, bientôt dans une autre Institution (CENI?)
      « Soutenue en cela par les femmes et les hommes politiques au pouvoir comme de l’Opposition (peut-être pas pour les mêmes raisons)… »

      1. Depuis quand existe-t-il une opposition politique au Congo-Kinshasa et laquelle? Multipartisme ne signifie ni opposition ni democratie! Et le Congo Kinshasa n’est pas une republique, car une republique est une extension de la democratie!

  4. 1 LES INSTITUTIONS DE LA REPUBLIQUE
    Quand la RDC souhaite lutter contre la corruption.. cette « guerre » ne peut que commencer par équilibrer les « institutions ».. On ne peut pas declarer une guerre contre la corruption tant que les « institutions » s´accaparent plus de 60 % du budget national.. On ne peut pas se lancer dans une « guerre » avec plus de 60 ministres dans un pays qui a un budget de moins de 10 milliards de dollars..
    Si les congolais souhaitent une guerre, ils doivent « contraindre » le président á reduire le nombre de ses propres « conseillers » avant de reduire le nombre des ministres.
    2. L`INSTUTION DE LA GUERRE..
    S´il ya une institution capable de faire cette guerre contre la corruption, l´institution « pouvoir judiciaire » est la seule qui possede l´armada des juristes assez éduqués pour faire ce travail.
    Tant que nous continuons á accepter que le « président » peut fonder sa propre « agence de la lutte contre la corruption » au lieu d´augmenter le pouvoir du pouvoir judiciaire en accordant un budget respectable pour cette institution, la guerre est perdue en avance..
    En Italie, des juges se sont lancés dans une « guerre » avec l´opération Mains Propres.. Si nous devons nous inspirer de l´experience de l´Italie, l´actuel président devrait accorder plus d´attention au pouvoir judiciaire.
    Si le Parlement commence par augmenter le budget de l´institution judiciaire afin que les juges soient mieux payés et puissent travailler dans des conditions optimales avec un système informatique fiable, des infrastructures modernes… en plus d´un « pouvoir » indépendant.
    En s´inspirant de l´Italie.. le parquet de Matete peut devenir le « centre de la lutte contre la corruption » où un juge unique (comme en France, un juge unique est responsable de la lutte contre la corruption). Opposons nous á cette approche d´une agence sous le contrôle d´un président de la République..
    Imaginez qu´un Conseil des Ministres du Congo puisse traiter de la liberation conditionnelle de Kamerhe.. un gouvernement qui tente d´influencer les juges..

    1. 1. Totalement vrai que les rémunérations engloutissent quasi deux tiers des recettes publiques. Et pour quels résultats ? D’autant plus que l’on imagine mal que l’entretien d’embauche de ces centaines de collaborateurs fut fait en présence de l’intéressé pour correspondre à des ‘objectifs’ de travail (obligations de moyens ou de résultats ?). Dans quelles conditions va-t-il les remercier ? Une optimisation des effectifs est cruellement nécessaire.
      2. Une juridiction spécialisée serait alors plus appropriée qu’une agence de lutte, n’est-ce pas? Les frappes seront alors chirurgicales sans devoir monopoliser ou alourdir le système judiciaire dans son ensemble. Sans oublier que le Ministre de la Justice a un pouvoir d’injection sur les Procureurs (le Parquet)…
      Quant à l’augmentation du budget alloué c’est au gouvernement de préparer un projet de loi pour compléter la loi des finances en cours d’exercice. Le parlement peut facilement faire des recommandations insistantes en ce sens.

  5. @ Procongo alias Proudps. Il faut desinfecter et deconstruire l’oeuvre des mediocres. Tokotika temps TE na ba bolole. L’injure facile est l’arme des faibles. Olalaki bien te ne desinfection? Mosusu ezoya, sois fort et prepare ton moi a recevoir les avis contraires sans rage ni panique, C’est cela la sagesse. Oyoki? Bon sommeil cher compatriote.

    1. RAZ
      « … il faut tout desinfecter » : DERRIÈRE VOTRE ORDINATEUR ?!
      Omoni injure awa ? Mort de rire !
      Nzela eza molayi. Trop de blablabla… ALLEZ AGIR, ALLEZ DÉSINFECTER… C´est tout ce qu´on vous demande.

      1. Cher Procongo,
        Vous êtes franchement très courageux pour répondre à tous ces psychiatriques . Il serait parfois mieux de ne pas les suivre dans leurs caniveaux . Ils y sont déjà . Il faut les laisser tranquilles dans les boues et trous de la déraison et dérision.

  6. J’invite les bouriques tribalistes sans aucune experience sur tout et rien(sauf peut etre vendre du pizza) a lire la page du journal la Prosperite pour apprendre la pensee du jeune candidat inteligent Alain Daniel Shekomba sur l’arrestation de Kamerhe.

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