Les candidats ne devraient pas banaliser le processus électoral
Maître Tshiswaka Masoka Hubert
L’Institut de recherche en droits humains (IRDH) est vivement préoccupé par la banalisation du processus électoral, au travers des comportements fantaisistes et irresponsables de certains candidats à l’élection présidentielle de décembre 2023. IRDH estime que les requêtes en annulation des candidatures de messieurs Felix Antoine Tshisekedi Tshilombo et Moïse Katumbi Chapwe, introduites à la Cour Constitutionnelle par, respectivement, les candidats Seth Kikuni Masudi et Noël Tshiani K. Muadiamvita, relèvent de la témérité et de la distraction des citoyens qui attendent désigner leur dirigeant. En effet, la première requête du candidat Kikuni sollicite l’invalidation de l’acte de candidature de Monsieur Felix Antoine Tshisekedi Tshilombo au motif que son identité serait différente de celle de Felix Tshisekedi Tshilombo dont certains éléments du dossier ont été soumis à la CENI.
« Monsieur Felix Antoine Tshisekedi Tshilombo a, certes, pour répondre aux conditions de recevabilité de sa candidature, signé un curriculum vitae détaillé et a produit une attestation de service rendu, comme l’exige la loi, justifiant ainsi une expérience professionnelle dans un domaine ou dans un autre, en lieu et place de Felix Thisekedi Tshilombo. […] relève de la fraude et de l’inscription pirate d’une candidature, le fait pour le candidat président Felix Antoine Tshisekedi Tshilombo, d’avoir illicitement modifié ou illégalement changé son identité et d’avoir rempli divers formulaires et fiche d’identité prévus par la loi électorale, jusqu’à induire la CENI en erreur, au point de déclarer sa candidature recevable, alors que la même personne physique a été enregistrée comme candidat Président en 2018 et identifiée par la même CENI, sous une autre identité, celle de Felix Tshisekedi Tshilombo […]«
L’argument de droit soulevé par Monsieur Kikuni renvoie à l’article 56 du Code de la famille de la RDC qui veut que le nom soit composé d’un prénom, un nom et un post-nom. La force de l’attaque est focalisée au dernier alinéa qui stipule que « l’ordre de la déclaration des éléments du nom et leur orthographe sont immuables ». L’analyse du concept « Immuable » renvoie à « ce qui n’est point sujet à changer ». En d’autres termes, est immuable, « une chose qui ne peut être remplacée par une autre ». Dans le cas d’espèce, le nom qui est immuable, en ce qu’il ne peut être changé ni être remplacé par un autre, est celui de Felix Tshisekedi Tshilombo. Fort de cette compréhension des éléments de droit, IRDH estime que Felix, comme diminutif de Felix-Antoine ne crée nullement une nouvelle personne. Car, il est des coutumes largement admises, dans la vie quotidienne, qu’un long prénom soit raccourci par les proches, pour diverses raisons. Soit, qu’en plus d’être facile à retenir, le diminutif soit simple à prononcer et rapide à écrire. L’on entend souvent Joseph Mobutu, pour designer Joseph-Désiré Mobutu, Patrice Lumumba, pour Patrice-Emery Lumumba, Laurent Kabila, pour Laurent-Désiré Kabila. Ou encore, Manu pour Emmanuel(le), Ben (Benjamin), Alex (Alexandre/a), Stan (Stanislas), Tom (Thomas), Max (Maxime), Tony (Anthony), Tim (Timothée), Zach (Zacharie), Théo (Théodore), Mick (Mickaël), Léna (Héléna), Elise (Elisabeth), Ysa (Isabelle), Anny (Anastasia), Sandra (Alexandra), etc.
Le fait d’inscrire son diminutif (Felix) à la place de son prénom entier, ne change en rien le nom de Felix Antoine Tshisekedi Tshilombo. En plus, il ne peut relever de la fraude, car, la requête de Kikuni n’a pas démontré la volonté de Tshisekedi d’éluder une règle obligatoire. Il est difficile d’établir que l’acte a été réalisé en utilisant des moyens déloyaux, destinés à surprendre le consentement/validation ou à obtenir un avantage indu du bureau de la CENI. Ou encore qu’il ait été réalisé avec l’intention d’échapper à l’exécution des Lois. Est-ce que si Tshisekedi avait repris juste le diminutif de 2018, pourrait-il être invalidé? Que non! Alors, il y a lieu de prédire le rejet de la requête de Kikuni.
La deuxième requête émanant du candidat Tshiani, sollicite de la Cour constitutionnelle l’invalidation de la candidature de Monsieur Moïse Katumbi Chapwe, au motif qu’il aurait détenu la nationalité italienne. Les faits présentés se résument comme suit: « En 2018, à la veille des élections présidentielles, une vive polémique avait éclaté sur la nationalité de Monsieur Moïse Katumbi qui détiendrait une autre nationalité que celle de la RDC […]. La mairie d’une ville italienne avait rapporté dans le Journal d’investigations, Jeune Afrique que ce dernier avait porté la nationalité italienne, à partir de l’an 2000 […]. A cet effet, la Haute Cour peut requérir l’expertise de tout service de l’Etat, en vue de l’aider à la manifestation de la vérité ».
IRDH estime que la requête du candidat Tshiani est fantaisiste pour les motifs ci-après: (i) Elle se base sur « une vive polémique » qui aurait éclatée, à la veille de la présidentielle de 2018; (ii) Elle renvoie le Juge constitutionnel à chercher ce qu’une certaine mairie, sans la citer, d’une certaine ville italienne aurait rapporté dans le Journal Jeune Afrique, sans en donner aucun numéro de référence, ni de date, ni d’auteur de l’article; (iii) Enfin, elle demande à la Haute Cour de lancer un appel à « tout service de l’Etat » qui pourrait « l’aider à la manifestation de la vérité ».
Contrairement à cette deuxième requête sous analyse, les chercheurs de l’IRDH estiment qu’en vertu du principe général de Droit « Actori Incumbit probatio », traduit en français « la charge de la preuve incombe à l’accusateur », Monsieur Tshiani devrait faciliter le travail du Juge du contentieux, en lui amenant toutes les preuves des faits allégués, notamment: Des références de la prétendue nationalité italienne de Monsieur Katumbi. Exemple: Un extrait du Journal Officiel ou son équivalant italien, ou une copie de son passeport italien; Une copie du Certificat de nationalité congolaise, délivrée en 2015 et celle de celui délivré en 2017; au lieu de demander à la Cour de faire appel à « tout service de l’Etat », Monsieur Tshiani devrait l’orienter, avec précision, vers un service précis qui détiendrait une information spécifique.
A l’analyse des deux requêtes en invalidation des candidatures, l’IRDH conclu à la légèreté dans le chef de leurs auteurs. La Cour Constitutionnelle devrait retenir de ces deux procédures, le caractère téméraire et vexatoire. Car, la façon d’agir des deux accusateurs révèle l’intention de nuire à leurs concurrents. Messieurs Kikuni et Tshiani ont exercé leur droit d’agir devant la Cour constitutionnelle d’une manière qui excède indubitablement les limites de l’exercice normal de ce droit par tout justiciable prudent et diligent. L’un ne vise qu’à jeter de l’opprobre sur un Président de la République et Chef de l’Etat en exercice. Et, l’autre récidive dans ses multiples tentatives d’humilier Monsieur Katumbi, afin d’attirer sur lui le mépris des électeurs.
Au-delà des demandes des parties qui pourraient se sentir lésées, IRDH recommande à la Cour Constitutionnelle de prendre une décision qui sera inscrite dans la jurisprudence protégeant le processus électoral et ses acteurs. Enfin, que les électeurs désignent librement leur Président de la République, au vote du 20 décembre 2023 qui se veut apaisé et inclusif.
Maitre Hubert Tshiswaka Masoka
Directeur Général de l’IRDH
Téléphone: +243851103409
Email: tshiswaka@hotmail.com
Ces chicayas sont de pires kinoiseries. Elles ressortent du catéchisme abrutissant du zoo politique congolais. Que Tshilombo s’appelle Félix Leo Messi Tshilombo ou Antoine Félix Zelensky Tshisekedi change quoi dans cette bouillabaisse ? Biso nyoso toyebi ye, aza mwana ya Mama Marthe. C’est quoi le problème ? Que Katumbi soit israélien ou palestinien, ukrainien ou russe change quoi ? Il a déjà été gouverneur du Katanga et est détenteur d’un passeport congolais lui délivré sur demande express du président de la république actuel. Alors ? Le président aurait fait délivrer un passeport congolais à un martien, juste pour le plaisir ?
Au lieu de perdre leur temps, ces comiques, de gauche et de droite, devraient plutôt s’accorder sur la nécessité d’organiser un débat contradictoire entre les candidats. Mukolo moko akolela na munoko ya mboka.
Tout compte fait, à quoi bon puisqu’ils savent tous que les élections n’auront pas lieu le 20 décembre 2023. Tout cela est de la distraction. Après les francophonies, les Stade de martyr de Fally et Ferre, le mpiaka de Wazekwa, le procès de Kaba-Kaba et Big boy…
Demain, ils vous sortiront autre chose. Ainsi va la vie dans ce pays maudit mais adoré par tous nos voisins.
Oniati! Ces requetes en invalidation sont comme vous le dites des ‘pire kinoiseries’! Seth Kikuni veut passer dans l’opinion comme l’opposant le plus temeraire! L’opposant qui aura le plus emmerde Fatshi! Il sait lui-meme que sa requete n’a aucune chance d’aboutir, mais il y va quand meme! Monseigneur Nshole cherchait un courageux pour prendre le pouvoir, il en a un en la personne de Seth Kikuni Masudi wa Zabanga! Quand a ce rasoir de Tshiani Mudiamvita, il recidive sa proposition de loi ‘de pere et de mere’ dans cette requete! Il oublie sciemment que c’est Fatshi lui-meme qui avait ordonne qu’on remette a Moise Katumbi son passeport congolais confisque sur ordre de JKK et d’un criminel nomme Thambwe Mwamba! Au lieu de continuer a vulgariser son fameux Plan Marshall et de demontrer a tous et a chacun comment l’application de ce plan va sauver la RDC, il continue meme en etant candidat a la presidence a repeter son histoire de ‘de pere et de mere’! Connaisez-vous sa derniere promesse au peuple congolais? S’il est elu president, les congolais auront pour la premiere fois une premiere dame universitaire! Rien que ca!
Me Tshiswaka,
Même si les requêtes en cause vous préoccupent en votre qualité de praticien de droit, n’oubliez surtout pas svp que ce sont d’abord de la part de leurs auteurs des tentatives de recadrage d’un Etat en pleine déconfiture politique et sociale. Ainsi selon moi vos mises au point se doivent d’en tenir compte si elles ne veulent pas naviguer hors sol. Ces requêtes ne sont peut-être pas qu’un simple folklore fantaisiste qui banalise le processus électoral. Passons pour nous enquérirdu fond de leurs revendications.
Citoyen Kikuni s’en prend à Tshisekedi de ne pas avoir respecté l’immuabilité nominale de son identité. C’est folklorique mais cela répond à des textes que la CC peut aisément utiliser dans sa réponse ; pas de panique…
Tshiani sollicite de la CC l’invalidation de la candidature de Katumbi au motif qu’il aurait détenu la nationalité italienne. Thambwe ancien ministre de Justice de ‘JK’ vient d’y apporter un démenti documenté ; la question avait été soldée à son époque…
Vous avez oublié la plainte de Sesanga ou plutôt de ses avocats contre Tshisekedi qui l’accusent d’avoir utilisé pour sa candidature en 2018 un faux diplôme. Les sources autorisées avaient prouvé que son diplome de l’ICC de Bruxelles etait un faux. Aujourd’hui Tshisekedi qui ne poouvait attester d’une expérience professionnelle à l’époque vient de conduire tant bien que mal le Congo pendant 5 ans ; le délit de 2018 n’en est pas pour autant effacé.
Bref, ces plaintes ne sont peut-être pas aussi convaincantes mais les tribulations de l’Udps régnante sur des tentatives d’invalidations opportunistes de certains candidats notamment sur Katumbi pour défaut de nationalité existent bel et bien.
Que nous disent-elles sinon que le respect des textes et particulièrement ceux concernant la nationalité continue à se poser dans notre pays.
Je reviendrai pour donner mon avis là-dessus !
PS. A PROPOS DE LA NATIONALITÉ DANS NOTRE PAYS !?
Rappelons le contexte d’aujourd’hui : alors que la Ceni avait jugé recevables les 24 candidats à la présidentielle, les rumeurs plutôt fondées ne désarment pas sur des possibles invalidations à la CC notamment de Katumbi essentiellement, semble-t-il pour défaut de nationalité. Sur ces entrefaites Thambwe s’est exprimé comme pour clore le débat ; J’espère que seul son attachement à l’Etat de droit l’a motivé.
J’espère au moins une chose que Thambwe a enfin compris et que sa sortie fera comprendre aux Congolais au pouvoir et en dehors, d’en bas et d’en haut qu’au-delà du cas de Katumbi la question de la nationalité n’est pas électoraliste mais bien plus importante ; elle peut vite devenir un baril de poudre prêt a exploser dans notre pays sur des décisions qui divisent plus qu’elles rassemblent. Notre pays encore en conflit avec des voisins qui nous disputent notre souveraineté et l’evidence des générations plus confrontées à la mondialisation, à la mixité, aux migrations nous imposent de nous adapter davantage.
Nos exigences de respect de notre souveraineté doivent rester impératives dans ce contexte mais nous devons les assurer par des lois fortes et réalistes.
Personnellement j’ai été longtemps rétif à celle qui avait institué une nationalité Congolaise automatique avec au moinscun seul parent de souche, aujourd’hui j’y suis plus conquis. Mutatis mutandis j’attends que l’exclusivité actuelle de notre nationalité non concurrente à une autre soit révisée et que nous reconnaissions l’irrevocabilité de la nationalité de Congolais d’origine et de leurs descendants. Dans ce sens l’indefini moratoire sur la double nationalité doit être résolue au plus tôt au profit d’une double nationalité conditionnelle – avec quels pays devons nous être plus vigilants ?. Et tout cela en dehors des querelles electoralistes comme aujourd’hui.
Je n’ai ni intérêt ni sympathie particuliers envers Katumbi objet aujourd’hui d’un acharnement bien orienté et surtout je suis convaincu que seul le respect strict de nos lois devra décider de son cas à part qu’il représente un Katanga qui risque de s’embraser et lui avec le pays si nos Concitoyens Katangais se savaient injustement lésés. Voilà en résumé mon avis !
LA VRAIE NATIONALITÉ D’UN INDIVIDU EST-ELLE ATTRIBUÉE PAR UN OUÏ-DIRE OU PAR UN SUPPORT DE RECENSEMENT ADMINISTRATIF ET SCIENTIFIQUE À PARTIR DES DONNÉES GÉNÉALOGIQUES CONFIRMÉES EN 2023 PAR L’IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE) ET LES BLOCKCHAINS (ENREGISTREMENTS NUMÉRIQUES DES DATAS « DONNÉES » RÉCOLTÉS ET SÉCURISÉS PAR LA TRANSFORMATION DIGITALE) DE L’ÈRE DU VERSEAU (VÉRITÉ) ! Tout est faux en RDC occupée même les dirigeants politiques sont faux, la guerre de l’Est de la RDC occupée et l’Armée ou FARDC (FORCES ARMÉES RWANDAISES DISSÉMINÉES-DÉPLOYÉES AU CONGO-KINSHASA) sont fausses, les élections pièges à cons truquées d’avance organisées par la CENI pro Rwanda lubalisée sont fausses, les ministres (sinistres), Sénafous, Députains et Gouverneurmenteurs sont faux, le président protocolaire JOUISSEUR TRAÎTRE est faux, l’imposteur Rwandais Kanambe alias Joseph Kabila de Kingakati qui se considère comme un faiseur des rois est faux, la monnaie locale « Franc Congolais » est fausse, le Gouverne et ment d’Occupation RWANDO-OUGANDAISE est faux, l’Opposition factice dans un pays occupé est fausse, tous les buzz politiques pour distraire les naïfs Kongolais durant 5 ans sont faux, les procès (100 jours, du RAM, des vols des deniers publics et du Nilotique Mwangachuchu) sont faux, quoi encore ? Le pouvoir protocolaire sans IMPERIUM (Effectivité du Pouvoir) de Tshilombo-Pétain est faux etc etc. Que faire ? Il y eut fallu pour identifier chaque habitant de l’espace occupé KONGO-ZAÏRE, organiser un Recensement Administratif et Scientifique en bonne et due forme, cela n’arrange pas les Occupants Envahisseurs Rwando-Ougandais usurpateurs d’Identité Nationale Kongolaise qui en tremblent pour cacher leur usurpation d’identité Kongolaise. La sortie hasardeuse du funambule escroc Alexis Tambwe Muamba (Burundais de naissance comme Vital Kamerhe) prouve que ce pays est par terre. Un assassin de cette trempe, auteur d’un lancement de roquette contre un avion de ligne commerciale qui a fait une centaine de morts se permet de prendre la parole pour confirmer la nationalité Kongolaise usurpée du Juif-Zambien Moses Soriano alias Moïse Katumbi, c’est indécent et cynique à la limite pathétique. Ce BURUNDAIS de Tambwe Muamba [patronyme à consonance Kasaïenne et Bantoue Kongolaise] lui-même n’est pas un Vrai Kongolais. Peut-on affirmer (confirmer) la nationalité d’un individu par un OUÏ-DIRE ou avec un support généalogique issu du Recensement Administratif & Scientifique ? En RDC occupée en pleine ÈRE du VERSEAU (VÉRITÉ) au sommet de la TRANSFORMATION DIGITALE, exit le MENSONGE de l’ÈRE du POISSON (RELIGION ET RELIGIOSITÉ IMBÉCILISANTE), il va falloir qu’on utilise l’IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE) et les BLOCKCHAINS qui doivent confirmer la nationalité de chaque individu en stockant toutes les données dans des CLOUDS et SAAS (Software As A Service) EXTERNES afin de protéger la NATIONALITÉ KONGOLAISE de chaque individu qui est soi-disant EXCLUSIVE😁… LE SCRUTIN DE DÉCEMBRE 2023 FERA DES DÉGÂTS ÉNORMES DANS CETTE RDC OCCUPÉE PAR LES BANYARWANDAS OÙ
LE PRÉSIDENT ÉLU AU SUFFRAGE UNIVERSEL EN FIN DE MANDAT DEVIENT BÊTEMENT LE CHALLENGER DU PRÉSIDENT PROTOCOLAIRE QUI A USURPÉ SON MANDAT PRESIDENTIEL😇! Si tous les canassons candidats alignés pour être des challengers de l’autre canasson président protocolaire JOUISSEUR TRAÎTRE étaient vraiment honnêtes et dignes fils et filles du GRAND KONGO DIA NTOTILA, ces élections pièges à cons truquées d’avance organisées par la CENI pro Rwanda lubalisée seraient déjà boycottées mais comme chaque candidat a un parapluie Franc-maçon d’une Chancellerie Occidentale tapie dans les saletés pestilentiellesde la capitale Kinshasa la Poubelle, la farce électorale fait le gros dos et s’enracine comme un baobab artificiel. Les multinationales prédatrices Impérialistes veulent mordicus une parodie électorale pour légitimer et légaliser l’Occupation RWANDO-OUGANDAISE pour la 4ème fois d’affilée. Peu et importe le canasson président protocolaire qui sera proclamé à l’issue cette diabolique messe électorale Satano-occulto-nécromancienne, il suffirait pour les 5 ans à venir que les multinationales aient accès aux ressources minières pour continuer le pillage capitaliste des minerais [du Tableau de Mendeleev] Kongolais. C’est le PEUPLE KONGOLAIS SOUVERAIN PRIMAIRE manipulé par la Classe Politique RDCienne corrompue, médiocre, inconsciente congénitale qui en paiera le PRIX FORT car il (PEUPLE RDCIEN) participe bêtement à la pérennisation de son PROPRE MALHEUR. Petit clin d’œil pour FAYULU-LAMUKA aka MAFA (Martin Fayulu) jadis choyé et aimé à TSHANGU, après 5 ans d’errements politiques en dansant le BOLERO, POLOKA PIQUÉ et le TCHATCHATACHA en lieu et olace de revendiquer ses droits présidentiels, c’est du jamais vu depuis la nuit des temps, depuis la Grèce Antique de voir dans une VRAIE DÉMOCRATIE, le VÉRITABLE PRÉSIDENT ÉLU en fin de mandat sans avoir présidé le pays occupé par les FOUS ENVAHISSEURS BANYARWANDAS qui l’ont débouté et qui devient toute honte bue le CHALLENGER du président PROTOCOLAIRE qui a usurpé son poste de Président de la République. Décidément notre Grand et Beau Pays KONGO-ZAÏRE mérite mieux que ces CANASSONS NÉGLIGENTS FANFARONS COMÉDIENS POLITICHIENS FRANCS-MAÇONS ESCLAVES de la Communauté Impérialiste dite Internationale. Et SOCRATE prononça cette CÉLÈBRE MAXIME avant sa mort pour défendre la VÉRITÉ en disant « Criton, nous devons un coq à Esculape. Payez cette dette, ne soyez pas négligents.». À méditer avant et après le 23 Décembre 2023. VIVE LE SOULÈVEMENT POPULAIRE. INGETA
Malembe Mvuluzi Ayatollah! A part ce qui est connu et attendu de vous, c’est quoi exactement le message ici? Veuillez nous le transmettre en francais facile! Communiquons s’il vous plait!
@PLEURS ET LAMENTATIONS MALEMBE NA NINI MPO NA NANI MPO NA NINI ! Vous rêvassez, déconnez et délirez en meme temps à ce point. Votre AYATOLLAH de
KINGAKATI-KUNDELUNGU a réservé une fin de non-recevoir à
la petite requête
de 2ème mandat de présidence protocolaire à Félix Antoine Tshilombo Tshisekedi de triste mémoire et du coup vous paniquez déjà en tremblant comme une feuille qui tombe d’un Arbre Eucalyptus du Quartier 1 à Ndjili😁 direction Aéroport sans Toilettes ni Aérogares modernes. À propos, aviez-vous déjà fait vos bagages pour les entasser derrière l’ex-immeuble CCIZ (Hôtel du Fleuve) pour prendre une pirogue pourrie après le 23 Décembre 2023 afin de traverser le fleuve pour rejoindre l’autre rive du Maître Franc-maçon Otshombe, Grand-Frere Ésotérique de Tshilombo-Pétain président protocolaire JOUISSEUR TRAÎTRE raison pour laquelle vous voulez communiquer avec nous (Combattant Résistant de l’Ombre) afin d’avoir la Bénédiction Divine ? Mais ce que vous oubliez @PLEURS ET LAMENTATIONS, TOZALAKA MONINGA NA YO TE. BISO BANA POTO YA TONGO (5H00) PAS OYO YA 23H59 KASI OYO TOYA AVANT ÂGE YA 20 ANS NA MIKILI TOZALAKA NA DEVISE YA BA NKA « PAS DE CONTACT NA N’IMPORTE QUI ». SOKI OLINGI KOBUNGISA NKAI YA BWATU NA YO TE DE FAÇON MYSTIQUE ET MYSTÉRIEUSE @PLEURS ET LAMENTATIONS. ZAPPER BISO. MBALA SUKA OKANISA QUE OKOKI KO COMMUNIQUER NA COMBATTANT RÉSISTANT DE L’OMBRE. Pour dire quoi et expliquer quoi ? Nous (Combattant Résistant de l’Ombre et Autres) avions déjà tout dit durant 5 ans sur le pouvoir protocolaire usurpé et fragile comme le Biscuit de FATSHI BIDON. BUNDANA KAKA NA OYO OZALI KOTANGA WANA. TIKA KOTUMBISA BISO NA BOKONZI NA BINO YA TSANANA, YA MALEWA NA BISIKITI YA MUANA YA MAMAN MARTHE KASALU. La Résistance Combattante Kongolaise est un ÉTAT D’ESPRIT INÉBRANLABLE qui ne cautionne pas le COLLABORATIONNISME et LA HAUTE TRAHISON. Débattre pour faire du Prosélytisme Évangélique et Politique n’est pas notre dada et notre tasse de thé. NA ESPRIT YA BIEN @PLEURS ET LAMENTATIONS. LAISSEZ-NOUS TRANQUILLES. Occupez-vous de vos sales niaiseries à la con pour continuer de toucher vos royalties pourris et corrompus ainsi que des perdiems Satano-occulto-nécromanciens imbibés du sang innocent Kongolais. BON DÉBARRAS. PFFF