Assemblée nationale: « Kabila » et sa mouvance « complotent » contre l’appareil judiciaire

Il a exercé un pouvoir absolu à la tête de l’Etat congolais du 20 décembre 2006 au 24 janvier 2019. Durant ce laps de temps, il s’accommodait parfaitement des lois organiques n°13/011, 06/20 et 08/013 portant respectivement organisation, fonctionnement et compétences des juridictions de l’ordre judiciaire, statut des magistrats et organisation et fonctionnement du conseil supérieur de la magistrature. Quelle est l’urgence ou la nécessité de réformer ces textes maintenant et pas hier lorsqu’il exerçait un pouvoir sans limites de nommer, de révoquer, de démettre d’office et de mettre à la retraite les magistrats tant du siège que du parquet. « Il », c’est « Joseph Kabila ».

« Joseph Kabila » a peur. Il a peur de la justice. Trois faits semblent expliquer cet état d’esprit. D’abord, un certain vent de renouveau – lent mais sûr – qui souffle au sein de l’appareil judiciaire depuis le changement intervenu le 24 janvier 2019 au sommet de l’Etat. Ensuite, les récentes interpellations des mandataires publics étiquetés Fcc/Ppprd suspectés de malversations de deniers publics dans le cadre du « Programme de 100 jours ». Enfin, la dénonciation des crimes commis sous la présidence de « Kabila ». Cette dénonciation a été déposée le 8 mai dernier au parquet général près la Cour constitutionnelle par l’évêque Pascal Mukuna, leader du mouvement « Eveil patriotique ».

Garry Sakata Moke Tawab

Le député Aubin Minaku Ndjalandjoko et son collègue Garry Sakata Moke Tawab ont initié des propositions de loi portant sur les matières précitées. Ces « textes » se trouveraient depuis le 19 juin dernier à la commission politique, administrative et juridique de la chambre basse du Parlement pour « toilettage ».

Le « clan kabiliste » dit « Front commun pour le Congo » (Fcc), fonctionne à l’image d’une secte. Qui oserait faire attendre le « Grand prêtre Kabila »? Bien que symbolique pour le moment, la démarche pour le moins courageuse entreprise par Mukuna a mis l’ex-raïs dans tous ses états.

Magistrat de profession, Aubin Minaku a été président de l’Assemblée nationale de 2012 à 2019. Comment peut-il expliquer qu’il découvre maintenant la nécessité de « retoucher » ces véritables piliers qui soutiennent le pouvoir judiciaire? On pourrait poser la même question au député Sakata qui est docteur en droit.

Dans une interview accordée à Congo Indépendant début février 2011, ce juriste plaidait pour le renforcement de l’indépendance, l’amélioration des conditions de travail et la mobilité des magistrats. Sans omettre, l’amélioration des moyens de communication de ceux-ci.

RÉFORMES INOPPORTUNES

Selon des sources, les « réformes » en préparation en constituent nullement une « révolution ». Il s’agit plutôt d’une régression. L’objectif poursuivi est aux antipodes du renforcement de l’indépendance et des moyens d’action du pouvoir judiciaire.

On apprend que les initiateurs « rêvent » d’instituer la primauté du ministère de la Justice tant sur les magistrats du siège que du parquet. Il semble qu’à l’avenir, la présidence du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) devrait revenir au ministre de la Justice et non au président de la Cour constitutionnelle. « Le Conseil supérieur de la magistrature est l’organe de gestion du pouvoir  judiciaire » (article 152-1 de la Constitution). Le CSM gère non seulement la carrière des magistrats mais aussi la discipline au sein de la magistrature.

D’aucuns s’interrogent sur l’opportunité de ces « réformes » que les partisans de « Kabila » – l’actuel ministre de la Justice, en tête – découvrent l’urgence et la nécessité dix-sept mois après le changement intervenu à la Présidence de la République. D’autres soutiennent que l’ex-Président de la République a peur de la bourrasque de l’Etat de droit qui se profile. Le député Tony Mwaba Kazadi (Udps) semble avoir choisi le second camp. Celui des « pourfendeurs » des « rectifications » envisagées.

Mwaba Kazadi justifie son opposition aux règles juridiques en préparation au fait notamment que le pouvoir disciplinaire exercé sur les magistrats devrait revenir au ministre de la Justice. Par ailleurs, en plus de son « pouvoir d’injonction positive », ce dernier pourrait intervenir au niveau d’un parquet pour faire remonter à son cabinet le dossier d’une affaire en cours d’instruction. Il pourrait ainsi faire interrompre l’information judiciaire au gré de ses foucades.

SOUVENIRS CAUCHEMARDESQUES

En dix-huit ans de présence à la tête de l’Etat congolais, « Joseph Kabila » a utilisé l’appareil judiciaire comme un rouleau compresseur qui lamine les têtes qui dépassent. Les Congolais gardent des souvenirs cauchemardesques de ces années. L’ex-Président n’a brillé que par ses ingérences despotiques. Quelques faits d’anthologie en témoignent.

Les Congolais ont encore frais en mémoire l’enlèvement en plein jour, le 15 mai dernier, du nommé Djibril Kabila Tuarik à la sortie de l’émission « Bosolo na Politik » sur la base d’une prétendue « plainte » envoyée quelques minutes auparavant via WhatAssap au général Sylvano Kasongo, patron de la police kinoise. L’expéditeur n’est autre que Théodore Mugalu, ancien chef de la maison civile de « Kabila ». Le « crime » de ce jeune homme est d’avoir déclaré qu’il était un des fils biologiques de Mzee Kabila mettant au défi d’autres « prétendants » à se soumettre à un test ADN.

Chantale Ramazani Wazuri

Les Congolais ont également frais en mémoire le cas de la juge Chantale Ramazani Wazuri, ancienne présidente du Tribunal de paix de Lubumbashi/Kamalondo qui vit depuis le mois de juillet 2016 en exil en Europe. Dans une lettre datée du 25 juillet 2016 adressée au ministre de la Justice d’alors Alexis Thambwe Mwamba, cette magistrate dénonçait les pressions qu’elle était l’objet de la part non seulement du président de la Cour d’appel de Lubumbashi, du bâtonnier Ambroise Kamukiny mais aussi de Kalev Mutond, alors administrateur général de l’Agence nationale de renseignement (ANR). Ce « beau monde » exigeait d’elle la condamnation immédiate de l’ancien gouverneur du Katanga Moïse Katumbi dans le contentieux immobilier qui l’opposait au sujet grec Emmanouïl Alexandros Stoupis (RP 7652). Cette peine devait être assortie d’inéligibilité.

Pour la petite histoire, le 14 avril 2018, « Kabila » dont le second mandat avait expiré depuis le 19 décembre 2016 a signé une ordonnance portant « démission d’office » de plusieurs magistrats dont la juge Chantale Ramazani Wazuri, la victime d’un despote rendu fou par son omnipotence.

PRESSIONS POLITIQUES SUR LES JUGES

Sur le même dossier judiciaire, le juge Jacques Mbuyi Lukasu, président du tribunal de grande instance de Lubumbashi, a failli laisser sa peau. Et ce pour avoir résisté aux mêmes pressions politiques. Un commando composé d’hommes armés et cagoulés a investi son domicile. Criblé de balles, il sera évacué en Afrique du Sud. C’était en juillet 2017.

Le 15 avril dernier, le ministre de la Justice Célestin Tunda ya Kasende écrit au président du Conseil supérieur de la magistrature qui n’est autre que Benoît Lwamba Bindu, le président de la Cour constitutionnelle. Tunda lui fait part de son intention de visiter les parquets et les Cours et tribunaux de la ville-province de Kinshasa. Et de préciser qu’il souhaiterait à cette occasion avoir une « franche conversation sur les dossiers judiciaires en cours ». Le président du Conseil supérieur de la magistrature opposa un refus poli mais ferme en invoquant l’indépendance du pouvoir judiciaire. Tunda de fulminer: « L’indépendance du Pouvoir judiciaire n’est pas un mûr bâti pour créer en faveur des magistrats un cercle cloisonné qui n’aurait de compte à rendre à personne ».

Et si ceci expliquait le « complot » qui se trame contre la justice?

 

Baudouin Amba Wetshi

20 thoughts on “Assemblée nationale: « Kabila » et sa mouvance « complotent » contre l’appareil judiciaire

  1. Aubin Minaku, magistrat de profession, ….. et Sakata, docteur en droit.
    Ne sommes-nous pas en droit de nous demander si ces titres, qui affectent une solennité plus ou moins ridicule au Congo, valent autant sous d’autres cieux.
    « Les spéculations purement intellectuelles dépouillent l’univers de son manteau sacré », disait Jean Giono (1895-1970).

  2. Non satisfaits d’avoir mis le pays a genoux et a sang en 20 ans de leur voyoucratie kleptocratique PPRD-FCC, cette clique de voleurs, tueurs et violeurs et leur autorite tres immorale de Kingakati se croient toujours maitres de la RDC, de son Parlement, Gouvernement, tout comme de son appareil Judiciaire et de la CENI, qu’ils manipulent sans scrupules.
    Pas etonnant vu la molesse de Fatshi, lui qui ne veut pas aller fouiner dans les dossiers de ces criminels FCC et leur chef de bande Hypolite Kanambe-Mtwale et sa fraterie Rwando-Tanzanienne.
    Mais c’est sans compter avec le courage et patriotisme d’une nouvelle generation de magistrats aux trousses de ces bandits en col blanc et la colere des Congolais qui ne veulent plus du tout entendre de Kanambe-Mtwale et sa fraterie, sauf leur souhaiter un tres long sejour a Makala.

    1. Pour ma part, je venais de rappeler dans ma précédente intervention la nuisance criminelle et pathologique pour le pays de ‘l’homme venu d’ailleurs’ qu’on appelle ‘JK’. Tokende tozonga, aujourd’hui il représente le ‘mal absolu’ pour notre cher pays le Congo. Malheur aux Congolais s’ils ne l’ont pas encore compris : aussi longtemps qu’il lorgnera sur notre pays, tous les autres facteurs nuisibles ne seront que démultipliée. Après avoir été obligé de quitter la tête du pays, il n’a de cesse de concocter les manoeuvres pour continuer d’en garder les leviers par tous les moyens et le moment venu d’y revenir en force. Il en garde encore la majorité officielle et lorsque celle-ci tangue parce que d’abord il n’en a pas la majorité populaire, sa diabolique ruse le renvoie à garder la tutelle sur l’appareil judiciaire. Non pas que le reste des Congolais est blanc, que par exemple Kamerhe ou d’autres ne sont pas coupables d’avoir aussi détruit le pays de leur côté, ils doivent être sanctionnés de la plus belle manière mais ‘JK’ doit être bouté dehors pour sa nuisance suprême qui, disais-je, est comme un catalyseur du mal dans notre pays. Il est plus qu’urgent qu’on ne lui facilite pas cette nouvelle mainmise sur la Justice, que celle-ci le juge, lui et ses complices qui non plus n’ont pas leur place au sein de nos instances dirigeantes.

    2. Pierre-Albert Mayele.
      « adore ce que tu as brûlé, brûle ce que tu as adoré » (Saint Rémi, archevêque de Reims (437-533) lors du baptême de Clovis converti).
      Vous brûlez Félix dans une phrase et dans la suivante vous le réhabilité, disons, l´ »adorez » (inconsciemment).
      – « Pas etonnant vu la molesse de Fatshi, lui qui ne veut pas aller fouiner… »
      – « Mais c’est sans compter avec le courage et patriotisme d’une nouvelle generation de magistrats … » : N´avez-vous pas remarqué que vous parlez ici aussi de Félix qui a rendu cela possible, alors que vous le traitiez de mou. Et le FCC ne s agite pas pour rienm s´il avait effectivement la mollesse incarnée. Bref, c´est votre droit incontestable de critiquer, voire de ne pas aimer Félix; mais produisez quand même un raisonnement COHÉRENT. Un peu de logique.

      1. @ Procongo
        Produis-nous un quelconque lien logique qu’il y a entre le courage et patriotisme qu’exhibents ces magistrats et ton Fatshi-cheri.
        Veux-tu nous dire que Fatshi serait leur geniteur et tireur de ficelles, lui qui prone l’independance de la Justice, se limitant aux signatures de leur nommination, et ce sur proposition du Conseil Superieur de la Magistrature?.
        C’est plutot toi qui dans ton ignorance epatante te contredis (et te ridiculises ici) dans ton idolatrie aveugle de « Fatshi-beton-d’argile ».

      2. … vous le réhabilitez…
        … ne s´inquiéterait pas tant s´il avait en face effectivement la mollesse incarnée

      3. Pierre-Albert Mayele,
        c´est plutôt à toi de répondre à la question inhérente à ton fameux raisonnement : Pourquoi ces magistrats sont devenus soudain courageux ?
        Quand on te demande de rendre ton raisonnement solide et cohérent, toi tu réponds en parlant d´une idolatrie aveugle de « Fatshi-beton-d’argile »; quel ridicule raccourci. Je ne me laisse pas distraire. Il ne t´es pas demandé de jeter des fleurs, mais d´être cohérent, olakisa mayele, cher Mayele.

  3. Quand on voit l’intervention des députés FCC Minaku et Sakata en vue de réformer selon eux l’appareil judiciaire congolais, je fais mienne l’intervention de l’avocat de la partie civile dans le procès dit des 100 jours qui dit que l’intellectuel en Rdc est une denrée rare, il n’y a que des diplômés. La balle est dans le camp de l’institution judiciaire qui doit reprendre jalousement son indépendance arrachée suite à son apathie par le politique.

  4. Encore une excellente entrée en matière, BAW. Une super introduction du texte (« Il a exercé un pouvoir absolu…) ! Bravo !
    (Erratum : « … cette magistrate dénonçait les pressions qu’ [dont] elle était l’objet… »)
    – « « Joseph Kabila » a peur. Il a peur de la justice » : Les Congolais ont entre autres là l´arme pour le terrasser et l´achever.
    – « Bien que symbolique pour le moment, la démarche pour le moins courageuse entreprise par Mukuna a mis l’ex-raïs dans tous ses états. » : Kabila a bien saisi et compris l´alerte. Curieux que certains qui le déclarent comme le grand acteur du T. power au Congo aient plutôt préféré s´intéresser au côté moral de Mukuna pour rejeter totalement sa démarche.

  5. Monsieur Albert,
    Nous devons ce réveil de la magistrature à la présidence de Felix Tshisekedi dont le programme de gouvernance consiste en l’établissement de l’État de Droit.
    Questions :
    Est-ce une mollesse que d’inverser les quotas budgétaires des rémunérations des magistrats de 30% à 70%?
    Est-ce une mollesse ou une vertu que de laisser la magistrature fonctionner sans interférence du magistrat suprême?

  6. Le fcc va faire ce qu’il veut. Les lois seront votees dans les deux chambres et personne ne bronchera. Il n’y a pas un contre pouvoir qui peut stopper le fcc, ne revons pas debout. L’udps devrait se taire en premier, elle a qui kanambe Avait donne le pouvoir. Curieusement il n’y a que felix qui reconnait cela. Vivement 2023 pour faire partir d’autres mediocres et affameurs du peuple congolais.

    1. @ Raz,
      Esperons que votre reponse succinte et incontestable clouera ces ex- Parle-menteurs-debout, dont Procongo et son copain Armand.
      Eux qui oublient non seulement d’ou provient le (pretendu-) »pouvoir » de leur idole Fatshi, mais la recente l’humiliation que vient d’essuyer leur ami « Kabundji » aux mains de la bande FCC-PPRD au Parlement.
      Au lieu de se ridiculiser sur CIC avec son culte de Fatshi inbu de raisonnements aux allures boiteuses, que ce tonneau-vide de Procongo s’occupe d’abord a expliquer aux Congolais la destination des $500 Million du Programme-bidon des 100 jours au vu de son echec cuisant avec « sauts de detournements » et corruptions a go-go!

  7. Pierre-Albert Mayele
    osili mayele ? N´as-tu pas trouvé mieux que eRAZ pour te venir à la rescousse ? Electronic Raz ne pourra pas t´aider à argumenter rationnellement. Argumenter, c´est cela qu´on attend de toi. Le reste eza ba sujets ezanga tina que tu balances pour détourner notre attention.

    1. De part ton style arrogant et insolent inbu de culte de Fatshi (vu que tu es finalement en mesure de ramasser de miettes en dessous de sa table-a-manger), nous devinons quiv tu es, certain « Vidyie Tshimanga ».

      1. Pierre-Albert Mayele,
        mayele esili yo ? INSOLENCE ? Mais relis-toi et tu verras que c´est toi qui en as fait preuve. Culte de Fatshi ? En aucun endroit. Trop d´échappatoires, monsieur. Je t´ai demandé de rendre ton raisonnement solide et cohérent. RELIS ton premier post et REVIENS ARGUMENTER RATIONNELLEMENT. Ce n´est pas electronic Raz qui va t´y aider.

  8. @ Pierre-Albert.
    Ne perdez meme pas une seconde a repondre a prokagame, il souffre de la myopie intellectuelle. J’avais suivi cec conseil et je suis tranquille. Na internet okoya tango mosusu koloba na mwana mosala na yo.

  9. eRAZ
    electronic Raz
    vie y´internet elengi, ACTION na terrain nde ngambo. Yakutumba ou peuple bazozela bino, résistance y´internet et na musika, distraction.

  10. Chers compatriotes,
    Regardons réellement ce qui se passe ? Sur ce site avant l’avènement de Félix Tshisekedi au pouvoir, les savants de cette plateforme nous ont inondés des dissertations démontrant de façons savantes leurs niveaux d’analyse de loin au dessus de la moyenne. Nous avons lu en son temps, l’hymne à l’intelligence de Kamerhe (intellectuel), qualificatif aujourd’hui contredit par les faits. Tshisekedi au pouvoir, les baluba deviendraient…., après le procès de cent jours, le seul nom luba que j’ai entendu, c’est Mpiana (fille de musicien)… Après le décès du juge en charge du procès, contre toute attente, le procès a continué jusqu’à la condamnation. La bonne disposition de MBTT a prouvé son efficacité, mais il faut dire aussi que le président de la République n’a pas appelé les juges pour introduire le conflit des pouvoirs qui doivent être séparés (fondement même de la démocratie). Maintenant, Minaku et l’autre lancent leur procédure au parlement. Mais appelons les choses par leur nom. C’est Minaku auteur de ce qu’il a initié. Nommons le, ne parlons pas de Kabila. Le peuple, maintenant qu’il semble comprendre, vu ce qui s’est passé au palais du peuple ces derniers temps, il peut changer le cours de l’histoire du pays, en sauvant un président qui a connu pire que les présidents qui l’ont précédé. La liste des morts dans la famille politique et d’origine est plus longue en comparaison avec ces prédécesseurs à plus ou moins un an de leurs mandats. Apparenons à dénoncer les vrais acteurs des malheurs des congolais. Ne nous perdons pas à désigner des coupables bien connus de tous en oubliant leurs collaborateurs qui leurs sonnent toutes les armes nécessaires pour arriver à leur but. La résistance est finie ? Oui la résistance superficielle oui, mais la résidence de fond et efficace s’organise sur place au Congo avec la conscientisation sur terrain. L’espoir serait en train de naître. Que Dieu nous vienne en aide.

Comments are closed.